Marque enregistrée - Marque en vigueur

A SENSE OF CRAFTS
AS'ART, SARL
M. Jean-Paul Merlin

Numéro de dépôt :
4349257
Date de dépôt :
27/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2027
A SENSE OF CRAFTS de AS\'ART

Présentation de la marque A SENSE OF CRAFTS

Déposée par voie électronique le 27 mars 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AS'ART et monsieur Jean-Paul Merlin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A SENSE OF CRAFTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) AS'ART domicilié(e) 3 passage du Grand Cerf - 75002 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et monsieur Jean-Paul Merlin domicilié(e) 79 boulevard Voltaire - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AS'ART, M. Jean-Paul Merlin domicilié(e) 3 passage du Grand Cerf - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque A SENSE OF CRAFTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4349257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A SENSE OF CRAFTS arrivera à expiration en date du 27 mars 2027.

AS'ART a également déposé les autres marques suivantes : L'AFRIQUE D'EST EN OUEST , l'esprit éthique , UPCY CLEAN , AS'ART


AS'ART, SARL - 3 passage du Grand Cerf - 75002 - Paris - France - SIREN 3

M. Jean-Paul Merlin - 79 boulevard Voltaire - 75011 - Paris - France


AS'ART, M. Jean-Paul Merlin - 3 passage du Grand Cerf - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement sans modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage.